Christophe Bouchez


De: Christophe Bouchez
directeur financier adjoint
Objet:
par la directrice de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décisions d'attribution, des actes d'engagement, des avenants, des décisions d'affermissement des tranches conditionnelles, des bons de commandes, relatifs à des marchés ou des accords-cadres dont le montant est égal ou supérieur à 15 000,00 euros hors taxes, aux agents ci-dessous exerçant des fonctions de direction
4
JORFTEXT000031285642(source JORF)
délégation de signature
09 Octobre 201509/10/2015
De: Christophe Bouchez
directeur financier adjoint
Objet:
par la directrice de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décisions d'attribution, des actes d'engagement, des avenants, des décisions d'affermissement des tranches conditionnelles, des bons de commandes, relatifs à des marchés, des accords-cadres dont le montant est égal ou supérieur à 15 000,00 euros hors taxes, aux agents ci-dessous exerçant des fonctions de direction
4
JORFTEXT000029359429(source JORF)
délégation de signature
14 Août 201414/08/2014
De: Christophe Bouchez
directeur financier adjoint
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décisions d'attribution, des actes d'engagement, des avenants, des décisions d'affermissement des tranches conditionnelles, des bons de commandes relatifs à des marchés, des accords-cadres dont le montant est égal ou supérieur à 15 000,00 euros hors taxes aux agents ci-dessous exerçant des fonctions de direction
4
JORFTEXT000028199985(source JORF)
délégation de signature
16 Novembre 201316/11/2013
De: Christophe Bouchez
directeur financier adjoint
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décisions attributives de marchés et accords-cadres supérieurs à 15 000 euros hors taxes, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
4
JORFTEXT000027805827(source JORF)
délégation de signature
06 Août 201306/08/2013
De: Christophe Bouchez
adjoint au directeur financier
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décisions attributives de marchés et accords-cadres supérieurs à 15 000,00 euros hors taxes, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
5
JORFTEXT000026052328(source JORF)
délégation de signature
23 Juin 201223/06/2012
De: Christophe Bouchez
adjoint au directeur financier
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décisions attributives de marchés et accords cadres supérieurs à 15 000,00 euros hors taxes, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
5
Groupe:
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
JORFTEXT000025592921(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 201230/03/2012
De: Christophe Bouchez
adjoint au directeur financier
Objet:
par le directeur adjoint chargé des fonctions de directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions nécessaires à assurer la continuité du fonctionnement de la CNSA dans le cadre des affaires courantes, à l'exclusion des décisions attributives de marchés et accords-cadres dépassant 4 000,00 € HT, des bons de commande d'un montant unitaire supérieur à 4 000,00 € HT passés
en application de ces marchés et accords-cadres, ainsi que des conventions passées
au titre d'une des sections du budget de la CNSA, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
5
ETSX1130546S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Christophe Bouchez
adjoint au directeur financier
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décisions attributives de marchés et accords cadres dépassant 4 000,00 euros hors taxes, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
Groupe:
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
JORFTEXT000024469843(source JORF)
délégation de signature
13 Août 201113/08/2011
De: Christophe Bouchez
adjoint au directeur financier
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, conventions, à l'exception des décisions attributives de marchés et accords cadres dépassant 4 000,00 € HT, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
4
ETSX1130252S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mai 201115/05/2011
De: Christophe BOUCHEZ
adjoint au directeur financier
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, conventions, à l'exception des décisions attributives de marchés et accords, cadres dépassant 20 000 € HT, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
ETSX1031161S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Christophe Bouchez
adjoint au directeur financier
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, conventions, à l'exception des décisions attributives de marchés et accords cadres dépassant 20 000 euros HT, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
6
SASX0931198S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Février 201015/02/2010
De: Christophe Bouchez
adjoint au directeur financier
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions tous actes, décisions, conventions à l'exception des décisions attributives de marchés et accords cadres dépassant 20 000 euros (HT), aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonc tions de direction
6
SASX0930952S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Novembre 200915/11/2009
De: BOUCHEZ Christophe
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: BOUCHEZ Christophe
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: Bouchez (Christophe, Serge)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2008
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2008-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000020060801(source JORF)
nomination
11 Janvier 200911/01/2009
De: Bouchez (Christophe, Serge)
Objet:
pour l'année 2008 les officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000020060388(source JORF)
promotion
10 Janvier 200910/01/2009
De: Bouchez (Christophe, Serge)
lieutenant, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000018740266(source JORF)
nomination
02 Mai 200802/05/2008
De: BOUCHEZ Christophe
Objet:
sur la liste d'aptitude 2008 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000017937513(source JORF)
inscription
20 Janvier 200820/01/2008
De: BOUCHEZ Christophe
Objet:
sur la liste d'aptitude 2008 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000017937513(source JORF)
inscription
20 Janvier 200820/01/2008
De: Bouchez (Christophe)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2007 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000793729(source JORF)
inscription
23 Janvier 200723/01/2007
De: Bouchez (Christophe)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2007 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000793729(source JORF)
inscription
23 Janvier 200723/01/2007
De: Bouchez (Christophe)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000814275(source JORF)
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Bouchez (Christophe)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000814275(source JORF)
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Bouchez (Christophe)
professeur de technologie de l'éducation nationale
Objet:
comme anciennes et anciens auditeurs de la 161e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Arras du 29 mars au
19 mai 2005
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000260503(source JORF)
admission
10 Juin 200510/06/2005
De: Bouchez (Christophe)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'année 2005 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000449008(source JORF)
inscription
26 Mars 200526/03/2005
De: Bouchez (Christophe)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'année 2005 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000449008(source JORF)
inscription
26 Mars 200526/03/2005
De: Bouchez (Christophe)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'année 2005 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000449008(source JORF)
inscription
26 Mars 200526/03/2005
De: Bouchez (Christophe)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2004 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000249832(source JORF)
inscription
07 Mars 200407/03/2004
De: Bouchez (Christophe)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2004 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000249832(source JORF)
inscription
07 Mars 200407/03/2004
De: Bouchez (Christophe)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2004 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000249832(source JORF)
inscription
07 Mars 200407/03/2004
De: Bouchez (Christophe, Serge)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2003
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000611992(source JORF)
promotion
07 Février 200407/02/2004
De: Bouchez (Christophe, Serge)
infanterie
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2002
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant"
JORFTEXT000000602426(source JORF)
promotion
01 Mars 200301/03/2003
De: Bouchez (Christophe)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000419023(source JORF)
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Bouchez (Christophe)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000419023(source JORF)
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Bouchez (Christophe)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Sous-direction ou secrétaire général
JORFTEXT000000419023(source JORF)
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Bouchez (Christophe)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2002 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales et pluridépartementales de mutualité sociale agricole
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000409058(source JORF)
inscription
26 Avril 200226/04/2002
De: Bouchez (Christophe)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2002 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Quatrième liste : sous-directeur
ou secrétaire général
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000409058(source JORF)
inscription
26 Avril 200226/04/2002
De: Bouchez (Christophe)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2002 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Associations ou groupements d'intérêt économique
JORFTEXT000000409058(source JORF)
inscription
26 Avril 200226/04/2002
De: Bouchez (Christophe)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000403817(source JORF)
inscription
31 Janvier 200131/01/2001
De: Bouchez (Christophe)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000403786(source JORF)
inscription
31 Janvier 200131/01/2001
De: Bouchez (Christophe)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
Mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000567639(source JORF)
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Bouchez (Christophe)
Caisse centrale de mutualité sociale agricole
Objet:
dans les organismes de mutualité sociale agricole suivants
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
date_debut="1999-08-01"
JORFTEXT000000396388(source JORF)
affectation
20 Août 199920/08/1999
De: Bouchez (Christophe)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1997
(Anne-Sandrine)
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000204008(source JORF)
admission
30 Décembre 199730/12/1997
De: Bouchez (Christophe)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1996/01
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000564382(source JORF)
nomination
28 Février 199728/02/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.